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DONNEES - Arbres remarquables - 2024 FR-DE
Arbres remarquables de la Collectivité européenne d'Alsace - 2024 Un arbre peut être remarquable de part : Sa morphologie : sa taille, ses dimensions, sa forme, son esthétisme.... -
Espaces naturels sensibles et zones de préemption des espaces naturels sensib...
Depuis la loi du 18 juillet 1985, les Départements sont compétents pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces... -
ENVIRONNEMENT : Zone de préemption Espaces Naturels Sensibles - 01/07/2013 - ...
Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil... -
Classement continuité écologique - liste 1
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Systeme endiguement BRM
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Classement continuité écologique - liste 2
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Limite des périmètres de gestion
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Zone vulnérable (Communes BDP)
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Territoire à risques importants d'inondation (TRI) d'Épinal
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Communes et EPTB
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
ZONE HYDROGRAPHIQUE
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).